{"id":395,"date":"2024-09-12T10:06:27","date_gmt":"2024-09-12T10:06:27","guid":{"rendered":"http:\/\/eh2solutions.com\/?p=395"},"modified":"2025-01-18T10:10:19","modified_gmt":"2025-01-18T10:10:19","slug":"hydrogen-blue-white-red","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/eh2solutions.com\/fr\/hydrogen-blue-white-red","title":{"rendered":"Hydrog\u00e8ne Bleu Blanc Rouge !"},"content":{"rendered":"\n

Il y a un an, nous saluions la mise en place tardive des actes d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s de la Commission Europ\u00e9enne d\u00e9finissant les crit\u00e8res pour l\u2019hydrog\u00e8ne renouvelable et ses d\u00e9riv\u00e9s, produits en Europe ou import\u00e9e. L\u2019Europe avait donc enfin une d\u00e9finition de son hydrog\u00e8ne renouvelable. Mais qu\u2019en \u00e9tait-il de la France ? <\/strong>(Voir newsletter : Hydrog\u00e8ne Vert Europe (lien<\/a>))<\/p>\n\n\n\n

En France, l\u00e9galement et depuis l\u2019ordonnance hydrog\u00e8ne du 17 f\u00e9vrier 2021 (pr\u00e9vue dans la loi \u00e9nergie cuv\u00e9e 2019), l\u2019article L.811-1 donnait les d\u00e9finitions de l\u2019hydrog\u00e8ne renouvelable, de l\u2019hydrog\u00e8ne bas-carbone et de l\u2019hydrog\u00e8ne carbon\u00e9 (c\u2019est-\u00e0-dire, ni l\u2019un ni l\u2019autre).<\/p>\n\n\n\n

Mais \u00ab la d\u00e9finition de l\u2019ensemble des conditions, en particulier des seuils et proc\u00e9d\u00e9s, n\u00e9cessaires \u00e0 l\u2019application du pr\u00e9sent article [devait encore \u00eatre] pr\u00e9cis\u00e9e par arr\u00eat\u00e9 du ministre charg\u00e9 de l\u2019\u00e9nergie \u00bb.<\/p>\n\n\n\n

Avec la publication de l\u2019 \u00ab Arr\u00eat\u00e9 du 1er juillet 2024 pr\u00e9cisant le seuil d\u2019\u00e9missions de gaz \u00e0 effet de serre et la m\u00e9thodologie pour qualifier l\u2019hydrog\u00e8ne comme renouvelable ou bas-carbone \u00bb serait-ce chose faite ?<\/p>\n\n\n\n

Pour ce qui est du seuil d\u2019\u00e9missions de CO2, l\u2019Arr\u00eat\u00e9 d\u00e9finie un niveau de 3.38kgCO2\/Kg H2 soit 101,52gCO2\/MWh (PCI)H2 soit 28,20gCO2\/MJ. Ici, la France a fait le choix d\u2019imposer le seuil de durabilit\u00e9 exig\u00e9 pour les carburants liquides et gazeux renouvelables destin\u00e9s au secteur des transports, d\u2019origine non biologique, selon l\u2019article 25 de la RED 2 soit 30% du r\u00e9f\u00e9rentiel fossile : 94gCO2\/MJ.<\/p>\n\n\n\n

Ce choix peut se discuter alors que les applications de l\u2019hydrog\u00e8ne ne semblent pas s\u2019orienter prioritairement vers le secteur des transports. De fait, ce seuil correspond \u00e0 ~50% des \u00e9missions du gaz naturel (r\u00e9f\u00e9rentiel fossile des usages \u00e9nergie et\/ou d\u2019agent r\u00e9ducteur pour l\u2019acier). \u00ab Tout \u00e7a pour \u00e7a !\u00bb, diront peut-\u00eatre certains, mais c\u2019est d\u00e9j\u00e0 \u00e7a !<\/p>\n\n\n\n

En plus, dans l\u2019annexe de cet arr\u00eat\u00e9, la France propose une m\u00e9thodologie pour l\u2019hydrog\u00e8ne bas carbone en absence de m\u00e9thodologie europ\u00e9enne. Cette m\u00e9thodologie (inspir\u00e9e de la RED 2 et de ses actes d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s) propose diff\u00e9rentes options dont principalement la possibilit\u00e9 d\u2019utiliser le mix du r\u00e9seau m\u00e9tropolitain fran\u00e7ais.<\/p>\n\n\n\n

Le mix France m\u00e9tropolitaine pour 2021, selon RTE, est de 57gCO2\/KWh ainsi pour avoir du bas carbone avec le mix fran\u00e7ais, il faut consommer un maximum de 59 MWh d\u2019\u00e9lectricit\u00e9 pour produire une tonne de H2 [par \u00e9lectrolyse] donc cela reste tr\u00e8s limite (mais le mix fran\u00e7ais est appel\u00e9 \u00e0 se bonifier dans le temps).<\/p>\n\n\n\n

Nous notons qu\u2019en France (et nulle part ailleurs), il n\u2019y a pas de m\u00e9canisme particulier valorisant l\u2019hydrog\u00e8ne bas carbone.<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Pour ce qui concerne le renouvelable et la d\u00e9termination de ce seuil, cet arr\u00eat\u00e9 renvoie \u00e0 l\u2019acte d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 RED 2 (qui \u00e0 la date de leur publication n\u2019\u00e9tait cens\u00e9 concerner que les usages pour le transport) R\u00c8GLEMENT D\u00c9L\u00c9GU\u00c9 (UE) 2023\/1185 DE LA COMMISSION du 10 f\u00e9vrier 2023[1]<\/strong><\/a><\/em><\/p>\n\n\n\n

En revanche, cet arr\u00eat\u00e9 ne pr\u00e9cise pas comment (par quel \u00ab proc\u00e9d\u00e9 \u00bb) l\u2019\u00e9lectricit\u00e9, livr\u00e9e par le r\u00e9seau, peut \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme renouvelable. Car depuis le 19 novembre 2023 (date de l\u2019abrogation de la version ant\u00e9rieure), nous ne pouvons plus nous r\u00e9f\u00e9rer \u00e0 l\u2019article R314-66 du code de l\u2019\u00e9nergie qui prescrivait l\u2019usage des Garanties d\u2019Origine (GO) du mois de production.<\/p>\n\n\n\n

Mais puisque la m\u00e9thodologie d\u00e9crite dans cet acte d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 fait r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 l\u2019\u00e9lectricit\u00e9 pouvant \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme enti\u00e8rement renouvelable conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 27, paragraphe 3, du R\u00c8GLEMENT D\u00c9L\u00c9GU\u00c9 (UE) 2023\/1184 DE LA COMMISSION du 10 f\u00e9vrier 2023 compl\u00e9tant la directive (UE) 2018\/2001[2]<\/strong><\/a>. <\/em>Dont l\u2019objet est d\u2019\u00e9tablir \u00ab les r\u00e8gles d\u00e9taill\u00e9es permettant de d\u00e9terminer \u00e0 quelles conditions l\u2019\u00e9lectricit\u00e9 utilis\u00e9e pour la production de carburants liquides et gazeux renouvelables destin\u00e9s au secteur des transports, d\u2019origine non biologique, peut \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme enti\u00e8rement renouvelable. \u00bb<\/em><\/p>\n\n\n\n

Nous comprenons que nous devons nous r\u00e9f\u00e9rer \u00e0 ces r\u00e8gles dont le but principal \u00e9tait de permettre la production d\u2019hydrog\u00e8ne renouvelable dans des pays ayant une part carbon\u00e9e \u00e9lev\u00e9e dans leur mix \u00e9lectrique.<\/p>\n\n\n\n

Pour la France (facteur d\u2019\u00e9mission inf\u00e9rieur \u00e0 18gCO2\/MJ soit 65gCO2\/KWh) il est donc possible de ramener le contenu carbone de l\u2019hydrog\u00e8ne produit \u00e0 0 si l\u2019\u00e9lectricit\u00e9 fournie est renouvelable (sans pour autant \u00eatre obligatoirement additionnelle).<\/p>\n\n\n\n

Dans ces actes, les conditions pour justifier le caract\u00e8re renouvelable de l\u2019\u00e9lectricit\u00e9 n\u2019est pas tr\u00e8s clair sauf qu\u2019il sera n\u00e9cessaire de fournir des GO du mois de production mais aussi (selon Q&R mise en \u0153uvre des actes d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s relatifs \u00e0 l\u2019hydrog\u00e8ne publi\u00e9 le 14\/3\/24) : \u00ab it is important that a direct relationship between the electricity producer and the hydrogen producer is maintained \u00bb, \u00ab il est important de maintenir une relation directe entre le producteur d\u2019\u00e9lectricit\u00e9 et le producteur d\u2019hydrog\u00e8ne \u00bb (en France, pour les ENR avec soutien de l\u2019Etat, il n\u2019est g\u00e9n\u00e9ralement pas possible d\u2019avoir les GOs et la relation directe avec le producteur).<\/p>\n\n\n\n

Quoi qu\u2019il en soit, \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019en France, \u00e0 chaque heure de l\u2019ann\u00e9e, beaucoup d\u2019\u00e9lectricit\u00e9 renouvelable est produite (hydro\u00e9lectricit\u00e9, vent, soleil, biogaz), l\u2019hydrog\u00e8ne produit par \u00e9lectrolyse de l\u2019eau en utilisant le m\u00eame \u00ab \u00e9lectron \u00bb peut \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme renouvelable et\/ou bas carbone. Ainsi, pour \u00e9viter tout doute, il aurait \u00e9t\u00e9 beaucoup plus clair de conserver la disposition de l\u2019article R314-66 du Code de l\u2019\u00e9nergie fran\u00e7ais dans sa version ant\u00e9rieure au 13 novembre 2023.<\/p>\n\n\n\n

Ce flou et ces incertitudes sur la qualification de l\u2019hydrog\u00e8ne permet donc bien de temporiser sur le d\u00e9ploiement (et le soutien financier) massif de l\u2019hydrog\u00e8ne en France par \u00e9lectrolyse. Et \u00e0 RTE, de souligner un nouvel \u00e9quilibre dans le bilan du fonctionnement du syst\u00e8me \u00e9lectrique fran\u00e7ais : une baisse de la consommation, l\u2019augmentation de la production d\u00e9carbon\u00e9e\/renouvelable et un record des exportations.<\/p>\n\n\n\n

Philippe Boulanger<\/em><\/p>\n\n\n\n

[1]<\/a> R\u00c8GLEMENT D\u00c9L\u00c9GU\u00c9 (UE) 2023\/1185 DE LA COMMISSION du 10 f\u00e9vrier 2023 compl\u00e9tant la directive (UE) 2018\/2001 du Parlement europ\u00e9en et du Conseil en \u00e9tablissant un seuil minimal de r\u00e9duction des \u00e9missions de gaz \u00e0 effet de serre pour les carburants \u00e0 base de carbone recycl\u00e9 et en pr\u00e9cisant la m\u00e9thode d\u2019\u00e9valuation des r\u00e9ductions des \u00e9missions de gaz \u00e0 effet de serre r\u00e9alis\u00e9es gr\u00e2ce aux carburants liquides et gazeux renouvelables destin\u00e9s aux transports, d\u2019origine non biologique, et aux carburants \u00e0 base de carbone recycl\u00e9.<\/em><\/p>\n\n\n\n

[2]<\/a> R\u00c8GLEMENT D\u00c9L\u00c9GU\u00c9 (UE) 2023\/1184 DE LA COMMISSION du 10 f\u00e9vrier 2023 compl\u00e9tant la directive (UE) 2018\/2001 du Parlement europ\u00e9en et du Conseil en \u00e9tablissant une m\u00e9thodologie de l\u2019Union d\u00e9finissant des r\u00e8gles d\u00e9taill\u00e9es pour la production de carburants liquides et gazeux renouvelables destin\u00e9s au secteur des transports, d\u2019origine non biologique.<\/em><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Il y a un an, nous saluions la mise en place tardive des actes d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s de la Commission Europ\u00e9enne d\u00e9finissant les crit\u00e8res pour l\u2019hydrog\u00e8ne renouvelable et ses d\u00e9riv\u00e9s, produits en Europe ou import\u00e9e. L\u2019Europe avait donc enfin une d\u00e9finition de son hydrog\u00e8ne renouvelable. Mais qu\u2019en \u00e9tait-il de la France ? (Voir newsletter : Hydrog\u00e8ne Vert Europe (lien)) En […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[1],"tags":[],"class_list":["post-395","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-uncategorized"],"translation":{"provider":"WPGlobus","version":"3.0.0","language":"fr","enabled_languages":["en","fr"],"languages":{"en":{"title":true,"content":true,"excerpt":false},"fr":{"title":true,"content":true,"excerpt":false}}},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/eh2solutions.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/395","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/eh2solutions.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/eh2solutions.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/eh2solutions.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/eh2solutions.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=395"}],"version-history":[{"count":2,"href":"https:\/\/eh2solutions.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/395\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":398,"href":"https:\/\/eh2solutions.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/395\/revisions\/398"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/eh2solutions.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=395"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/eh2solutions.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=395"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/eh2solutions.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=395"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}