{"id":390,"date":"2023-09-13T11:01:54","date_gmt":"2023-09-13T11:01:54","guid":{"rendered":"http:\/\/eh2solutions.com\/?p=390"},"modified":"2025-01-18T10:05:36","modified_gmt":"2025-01-18T10:05:36","slug":"hydrogene-vert-europe","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/eh2solutions.com\/fr\/hydrogene-vert-europe","title":{"rendered":"Hydrog\u00e8ne Vert Europe"},"content":{"rendered":"\n

C\u2019est donc pr\u00e8s de cinq ans apr\u00e8s la publication de la directive RED II, trois ans apr\u00e8s les annonces des ambitions europ\u00e9ennes dans l\u2019hydrog\u00e8ne, deux ans apr\u00e8s l\u2019entr\u00e9e en vigueur de la RED II, plus de deux ans apr\u00e8s l\u2019entr\u00e9e de l\u2019hydrog\u00e8ne dans le code de l\u2019\u00e9nergie en France, un an apr\u00e8s  l\u2019autorisation par la Commission d\u2019une aide publique d\u2019un montant maximal de 5,2 milliards d\u2019euros en faveur PIIEC (acronyme anglais IPCEI \u2013 Important Projects of Common European Interest) H2Use pour la production d\u2019hydrog\u00e8ne renouvelable, apr\u00e8s des ann\u00e9es de pr\u00e9paration, discussions, concertations, consultations, et coups de th\u00e9\u00e2tres, qu\u2019ont \u00e9t\u00e9 enfin publi\u00e9s le 20 juin<\/strong>, les actes d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s de la Commission europ\u00e9enne, d\u00e9finissant les crit\u00e8res pour sp\u00e9cifier l\u2019hydrog\u00e8ne renouvelable et classifier ses d\u00e9riv\u00e9s produits en Europe ou import\u00e9s<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n

L\u2019Europe a enfin une d\u00e9finition de l\u2019hydrog\u00e8ne renouvelable ! All\u00e9luia !<\/p>\n\n\n\n

Cet hydrog\u00e8ne, fraichement labelis\u00e9, pourra donc rajouter une nouvelle teinte au kal\u00e9idoscope H2 d\u00e9j\u00e0 bien fourni : \u00ab Vert Europe \u00bb. Situer cette couleur sur le nuancier peut s\u2019av\u00e9rer parfois un exercice difficile, souvent subjectif et r\u00e9guli\u00e8rement sujet \u00e0 des daltonismes r\u00e9gionaux. Si chaque pays verra certainement son hydrog\u00e8ne d\u2019un beau vert printemps, certains (outre Rhin ?) croiront voir l\u2019hydrog\u00e8ne fran\u00e7ais tirant vers le rose alors que de nombreuses autres productions apparaitront avec des teintes nettement plus sombres voir jaune douteux.<\/p>\n\n\n\n

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Le texte de ces actes d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s ne porte pas naturellement \u00e0 la s\u00e9r\u00e9nit\u00e9. Ces r\u00e8gles foisonnantes et complexes (21 pages) pr\u00e9voient plusieurs modes d\u2019alimentation des \u00e9lectrolyseurs en \u00e9lectricit\u00e9 renouvelable, selon qu\u2019ils soient raccord\u00e9s physiquement (ligne directe) ou virtuellement (Power Purchase Agreements) \u00e0 des parcs solaires ou \u00e9oliens, ou servent de flexibilit\u00e9 aux r\u00e9seaux lors des p\u00e9riodes de congestion.<\/p>\n\n\n\n

S\u2019appliquant aux productions domestiques comme aux importations vers l\u2019UE, cette r\u00e8glementation produit d\u00e9j\u00e0 ses effets en dehors de l\u2019Europe, avec des d\u00e9bats tr\u00e8s vifs aux Etats-Unis sur l\u2019opportunit\u00e9 d\u2019introduire des r\u00e8gles analogues \u2013 telles que les crit\u00e8res \u00ab d\u2019additionnalit\u00e9 \u00bb et de corr\u00e9lation spatio-temporelle \u2013 ou encore au Japon qui a d\u00e9cid\u00e9 de retenir un seuil similaire de 3,4 kgCO2eq\/kgH2 (-70 % de GES) pour d\u00e9finir le caract\u00e8re d\u00e9carbon\u00e9 de l\u2019hydrog\u00e8ne produit.<\/p>\n\n\n\n

Un long travail d\u2019harmonisation internationale des normes reste encore \u00e0 mener.<\/p>\n\n\n\n

Particuli\u00e8rement scrut\u00e9es, ces r\u00e8gles d\u00e9finissent enfin l\u2019hydrog\u00e8ne renouvelable au sens de cette directive. Et donc, devraient commencer \u00e0 fournir la stabilit\u00e9 et la s\u00e9curit\u00e9 juridique tant attendues par les investisseurs et les industriels, sans lesquelles les mod\u00e8les d\u2019affaires et les d\u00e9cisions d\u2019investissements ne pouvaient \u00eatre boucl\u00e9s : ces actes d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s pr\u00e9cisent enfin les conditions dans lesquelles de l\u2019\u00e9lectricit\u00e9 soutir\u00e9e du r\u00e9seau peut \u00eatre vraiment consid\u00e9r\u00e9e comme renouvelable. Cependant, du fait de la complexit\u00e9 de ce texte et des controverses qui l\u2019entourent encore, le d\u00e9bat sur l\u2019\u00e9lectricit\u00e9 et l\u2019hydrog\u00e8ne plus vert que vert ne sera pas cl\u00f4t par la parution de ce texte et il convient de temp\u00e9rer l\u2019enthousiasme de Madame Kadri Simson (Commissaire europ\u00e9enne \u00e0 l\u2019\u00c9nergie) qui lors de la parution de ces textes a exprim\u00e9 sa joie sur Twitter \u00ab Cela signifie une s\u00e9curit\u00e9 juridique pour les producteurs et les consommateurs d\u2019hydrog\u00e8ne renouvelable et c\u2019est une \u00e9tape cruciale pour attirer les investisseurs\u2026<\/em> \u00bb<\/p>\n\n\n\n

Dans le cas g\u00e9n\u00e9ral, l\u2019\u00e9lectricit\u00e9 doit \u00eatre achet\u00e9e \u00ab directement ou indirectement \u00bb \u00e0 partir d\u2019une ou plusieurs sources renouvelables additionnelles. Ce qui signifie pour la Commission : (i) non subventionn\u00e9e (ii) mise en service conjointement \u00e0 l\u2019usine d\u2019\u00e9lectrolyse (avec une tol\u00e9rance de 36 mois) par ailleurs, (iii) la corr\u00e9lation g\u00e9ographique devra \u00eatre respect\u00e9e (~m\u00eame bidding zone, pays), finalement (iv) une corr\u00e9lation temporelle devant \u00eatre \u00e0 terme (2030) au pas horaire.<\/p>\n\n\n\n

Nous notons que ces crit\u00e8res sont particuli\u00e8rement adapt\u00e9s pour des projets parfois qualifi\u00e9s de \u00ab n\u00e9o-colonialisme \u00e9nerg\u00e9tique \u00bb permettant la cohabitation de productions \u00ab vertes \u00bb avec un syst\u00e8me \u00e9lectrique riche en \u00e9mission de CO2 (dans ce cas cet hydrog\u00e8ne \u00ab vert \u00bb devrait toutefois \u00eatre soumis au Carbon Border Adjusment Mechanism mais ceci est une autre histoire), mais semblent particuli\u00e8rement inadapt\u00e9s en Europe dans les pays qui d\u00e9veloppent les \u00e9nergies renouvelables majoritairement via des contrats de compl\u00e9ment de r\u00e9mun\u00e9ration souvent sous forme de CfDs[1]<\/a> bidirectionnels.<\/p>\n\n\n\n

Dans la pratique ces actes d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s comportent deux dispositions pragmatiques importantes :<\/p>\n\n\n\n